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Civil Law

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  • L'héritageby Christian Pisani

    Dalloz 2014; Not Available

    Le droit de l'héritage a connu de multiples réformes depuis 1804. Celles des XIXe et XXe siècles ont eu principalement pour objet l'accroissement progressif des droits du conjoint survivant et la reconnaissance des droits de l'enfant naturel. Les deux dernières réformes, celles du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 , tout en réaffirmant, parfois... more...

  • Droit de l'exécution. Voies d'exécution et procédures de distributionby Anne Leborgne

    Dalloz 2014; Not Available

    Le droit de l'exécution regroupe l'ensemble des moyens légaux mis à la disposition des personnes qui souhaitent obtenir l'exécution, sinon volontaire, au mieux forcée, des obligations dont elles sont créancières. Il s'inscrit dans le prolongement de la procédure civile, mais encore dans celui du droit au procès équitable. À jour des différentes interventions... more...

  • Droit civil. Les biensby François Terré; Philippe Simler

    Dalloz 2014; Not Available

    Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte... more...

  • Droit des Sûretésby Jean-Baptiste Seube

    Dalloz 2014; Not Available

    Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. . Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en... more...

  • Droit des Obligationsby Rémy Cabrillac

    Dalloz 2014; Not Available

    Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 11e édition est parfaitement à jour des derniers projets de réforme en droit des contrats et des dernières décisions rendues en matière de responsabilité Ainsi enrichie, cette nouvelle édition devrait comme les précédentes  être un outil efficace... more...

  • Voies d'exécutionby Gérard Couchez; Daniel Lebeau

    Sirey 2013; Not Available

    Depuis la précédente édition, des textes importants sont intervenus. Cet ouvrage prend en compte les dernières évolutions et, notamment, la partie législative du Code des procédures civiles d'exécution (2012). Il contient un exposé à la fois synthétique et précis des voies d'exécution (et procédures de distribution), accompagné de notes substantielles.... more...

  • Droit civil. Introduction Biens Personnes Familleby Yvaine Buffelan-Lanore; Virginie Larribau-Terneyre

    Sirey 2013; Not Available

    Après une introduction générale à l'étude du droit , intégrant l'étude du patrimoine , des biens et des droits sur ces biens , les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille , couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 18 e édition tient... more...

  • Droit civil. Les régimes matrimoniauxby François Terré; Philippe Simler

    Dalloz 2013; Not Available

    Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".... more...

  • Contrats civils et commerciauxby François Collart-Dutilleul; Philippe Delebecque

    Dalloz 2013; Not Available

    Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et... more...

  • Procédure civileby Gérard Couchez; Xavier Lagarde

    Sirey 2014; Not Available

    Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Au cours des trois dernières années, la matière examinée dans cet ouvrage a fait l'objet de nombreuses dispositions législatives et réglementaires. Sans prétendre être exhaustif, il convient de citer les textes suivants : décret du 1er octobre 2010 relatif à la conciliation et à la... more...