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Civil Law

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  • Droit de l'exécution. Voies d'exécution et procédures de distributionby Anne Leborgne

    Dalloz 2014; Not Available

    Le droit de l'exécution regroupe l'ensemble des moyens légaux mis à la disposition des personnes qui souhaitent obtenir l'exécution, sinon volontaire, au mieux forcée, des obligations dont elles sont créancières. Il s'inscrit dans le prolongement de la procédure civile, mais encore dans celui du droit au procès équitable. À jour des différentes interventions... more...

  • Droit des successionsby Anne-Marie Leroyer

    Dalloz 2014; Not Available

    Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du '23 juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille, la succession est devenue instrument au service d'une meilleure exploitation économique des biens transmis. Les lois ont fait reculer l'ordre public... more...

  • Procédure civileby Gérard Couchez; Xavier Lagarde

    Sirey 2014; Not Available

    Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Au cours des trois dernières années, la matière examinée dans cet ouvrage a fait l'objet de nombreuses dispositions législatives et réglementaires. Sans prétendre être exhaustif, il convient de citer les textes suivants : décret du 1er octobre 2010 relatif à la conciliation et à la... more...

  • Droit civil. Les successions. Les libéralitésby François Terré; Yves Lequette; Sophie Gaudemet

    Dalloz 2013; Not Available

    Il n'est pas simple d'exposer aussi complètement que clairement une matière qui touche au droit de la famille pour ce qui est de la vocation successorale et au droit des biens pour ce qui concerne les opérations de liquidation de la succession. Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet.  Mais si le législateur désigne... more...

  • Droit des biensby Sophie Schiller

    Dalloz 2013; Not Available

    Ces dernières années, l'évolution du droit des biens s'est fortement accélérée avec de nombreux et intéressants arrêts rendus . Plusieurs éléments peuvent expliquer cette importante activité : une extension des sources jurisprudentielles (décisions rendues à la suite de QPC et celles rendues par la CEDH) ; la liberté contractuelle semble de plus... more...

  • Droit civil. Introduction Biens Personnes Familleby Yvaine Buffelan-Lanore; Virginie Larribau-Terneyre

    Sirey 2013; Not Available

    Après une introduction générale à l'étude du droit , intégrant l'étude du patrimoine , des biens et des droits sur ces biens , les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille , couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés. Cette 18 e édition tient... more...

  • Droit civil. Les régimes matrimoniauxby François Terré; Philippe Simler

    Dalloz 2013; Not Available

    Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".... more...

  • Droit civil. Les personnes. Personnalité - Incapacité - Protectionby François Terré; Dominique Fenouillet

    Dalloz 2013; Not Available

    Aptitude à être titulaire actif et passif de droits , la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus de la personnalité juridique : entreprise, famille, etc. Le droit identifie les personnes physiques,... more...

  • Contrats civils et commerciauxby François Collart-Dutilleul; Philippe Delebecque

    Dalloz 2013; Not Available

    Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et... more...

  • Droit civil. Les sûretés, la publicité foncièreby Philippe Simler; Philippe Delebecque

    Dalloz 2013; Not Available

    Le droit des sûretés constitue l'un des instruments priviligiés de la sécurité juridique. Le législateur comme le contractant y recourent abondamment. A jour de la fiducie et des dernières évolutions de la matière, ce précis est l'ouvrage de référence sur la matière qui intervient en deuxième cycle des études de droit, complétant ainsi la série des... more...