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Civil Law

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  • Droit des biensby Sophie Schiller

    Dalloz 2013; Not Available

    Ces dernières années, l'évolution du droit des biens s'est fortement accélérée avec de nombreux et intéressants arrêts rendus . Plusieurs éléments peuvent expliquer cette importante activité : une extension des sources jurisprudentielles (décisions rendues à la suite de QPC et celles rendues par la CEDH) ; la liberté contractuelle semble de plus... more...

  • Droit civil. Les personnes. Personnalité - Incapacité - Protectionby François Terré; Dominique Fenouillet

    Dalloz 2013; Not Available

    Aptitude à être titulaire actif et passif de droits , la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus de la personnalité juridique : entreprise, famille, etc. Le droit identifie les personnes physiques,... more...

  • Droit civil. Les obligationsby François Terré; Philippe Simler; Yves Lequette

    Dalloz 2013; Not Available

    Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général. Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties. La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange,... more...

  • Droit de la familleby Dominique Fenouillet

    Dalloz 2013; Not Available

    Les incertitudes économiques et sociales actuelles placent la famille au coeur des préoccupations contemporaines. Ultime refuge pour l'individu, elle constitue en outre un maillon fondamental de la société, ce qui confère au droit de la famille toute son importance et sa modernité. Cette 3e édition intègre les nombreuses et importantes réformes réalisées... more...

  • Droit des successionsby Anne-Marie Leroyer

    Dalloz 2014; Not Available

    Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du '23 juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille, la succession est devenue instrument au service d'une meilleure exploitation économique des biens transmis. Les lois ont fait reculer l'ordre public... more...

  • Droit civil. Les sûretés, la publicité foncièreby Philippe Simler; Philippe Delebecque

    Dalloz 2013; Not Available

    Le droit des sûretés constitue l'un des instruments priviligiés de la sécurité juridique. Le législateur comme le contractant y recourent abondamment. A jour de la fiducie et des dernières évolutions de la matière, ce précis est l'ouvrage de référence sur la matière qui intervient en deuxième cycle des études de droit, complétant ainsi la série des... more...

  • La justice et les enfantsby Jean-Pierre Rosenczveig

    Dalloz 2013; Not Available

    Chaque année, près de 383 000 mineurs sont pris en charge par la justice . Près de 212 500 mineurs sont pris en charge au civil. Des chiffres conséquents et révélateurs de la tension de fond que recouvre la problématique de l'enfant : est-il un objet ou un sujet de droit ? Peut-il avoir son mot à dire dans les procédures qui le concernent ? Peut-il... more...

  • Droit civil. Les successions. Les libéralitésby François Terré; Yves Lequette; Sophie Gaudemet

    Dalloz 2013; Not Available

    Il n'est pas simple d'exposer aussi complètement que clairement une matière qui touche au droit de la famille pour ce qui est de la vocation successorale et au droit des biens pour ce qui concerne les opérations de liquidation de la succession. Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet.  Mais si le législateur désigne... more...

  • Droit civil. Les biensby Marie-Laure Mathieu

    Sirey 2013; Not Available

    Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe , et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration du livre permet de saisir les divers types de relations juridiques que les personnes établissent... more...

  • Droit civil. Les obligations Tome 3. Le rapport d'obligationby Jacques Flour; Jean-Luc Aubert; Éric Savaux

    Sirey 2013; Not Available

    Volume 3 du Droit des obligations , Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en uvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation , lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques... more...