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  • Lokale besturenby Frank Judo

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 57.99

    Handige bundeling van regelgeving voor gemeenten , provincies, OCMWs, intergemeentelijke samenwerkingsverbanden en eredienstbesturen: In een wereld die in steeds ruimere mate meerlagig wordt bestuurd, spelen de lokale besturen uit hun aard een sleutelrol, als meest burgernabije laag van het complexe bestuur. Logisch gevolg hiervan is dat... more...

  • Les commandites en droit luxembourgeoisby Christophe Boyer; Isabelle Corbisier; Gilles Dusemon; Patrick Mischo; Katia Panichi; Thibaut Partsch; Catherine Pogorzelski; Pierre Schleimer; Laurent Schummer; Alain Steichen

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 99.99

    Le Luxembourg vient de réformer fondamentalement son droit des sociétés en commandite par une loi du 12 juillet 2013 qui transpose la directive 2011/61/UE sur les gestionnaires des fonds d?investissement alternatifs. Cette loi crée une nouvelle forme de société en commandite sans personnalité juridique, la société en commandite spéciale (SCSp),... more...

  • Le droit d'auteurby Jean-Luc Putz; Etienne Schneider

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 59.99

    Le droit d?auteur protège les ?uvres de l?esprit présentant un certain degré d?originalité, à savoir les ?uvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d?échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu?un encadrement juridique adéquat est... more...

  • Le contrat de bailby Lex Thielen

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 84.99

    La signature d?un contrat de bail lie le propriétaire d?un local au locataire qui l?occupe en définissant clairement les droits, mais aussi les obligations de chacun. S?adressant à un public tant professionnel (juges, avocats, agents immobiliers, syndics d?immeubles) que privé (propriétaires et locataires), l?auteur présente, pour la première fois... more...

  • La réparation intégrale en Europeby Fabrice Leduc; Philippe Pierre

    Primento Digital Publishing 2012; US$ 119.99

    Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d?ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité... more...

  • La réparation du dommage médical et sa jurisprudenceby Pierre Aberkane; Pierre Eckly; Georges Wiederkehr

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 87.99

    La réparation du dommage médical a connu une nette évolution ces dernières années. Les juges ont volontairement opté pour un élargissement des postes de préjudices à indemniser dans l?intérêt des patients et du système de santé. La place du patient dans sa prise en charge médicale est aujourd?hui reconnue par les professionnels de santé. Toutes les... more...

  • La propriété immobilièreby Monique Watgen; Raymond Watgen

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 159.99

    Le droit de propriété, notamment immobilier, confère à son titulaire de larges pouvoirs et est soumis à certaines restrictions légales. Ce sont ces règles générales qui régissent le droit de propriété et les contraintes légales imposées qui sont analysées de façon approfondie dans cet ouvrage. La propriété immobilière traite en particulier ? des... more...

  • L'assurance du particulierby Roland Bisenius

    Primento Digital Publishing 2014; US$ 84.99

    L?auteur expose les bases propres de produits d?assurances offerts aux particuliers. Le tome 1 traite des assurances de dommages en droit luxembourgeois. En partant des assurances de responsabilités, en passant par les assurances automobile et les multirisques habitation (incendie, tempête, dégâts des eaux, vol, etc..), le lecteur apprendra les mécanismes... more...

  • L'assurance du particulierby Roland Bisenius

    Primento Digital Publishing 2014; US$ 64.99

    L?assurance du particulier est au Luxembourg l?ouvrage de référence des particuliers et professionnels souhaitant : ? Rentrer dans le monde des assurances ? Comprendre le langage spécifique d?un métier qui est de plus en plus réglementé. L?autorité de contrôle du secteur des assurances recommande cet ouvrage pour la préparation à la vérification... more...

  • L'Union européenne et les Etats-Unis / The European Union and the United Statesby Yann Echinard; Albane Geslin; Michel Gueldry; Fabien Terpan

    Primento Digital Publishing 2013; US$ 94.99

    Les contributions regroupées dans cet ouvrage visent à comprendre les relations et influences à travers le temps entre l?Europe et les États-Unis. S?il existe des différences importantes entre le modèle de société américain et européen, si à certains moments de notre histoire, même récente, des divergences sont apparues, il est essentiel de rappeler... more...